Jean-François Le Coq

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François Le Coq
sous-directeur du droit privé et droit pénal à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Objet:
agents judiciaires adjoints de l'Etat
nomination
01 Novembre 202201/11/2022
De: Jean-François LE COQ
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur du droit privé et du droit pénal à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-09-15"
duree="trois ans"
détachement
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-François LE COQ
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur du droit privé et du droit pénal à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-09-15"
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Jean-François Le Coq
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Jean-François LE COQ
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de la relance
chef du bureau du droit privé général à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Août 202128/08/2021
De: Jean-François Le Coq
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Jean-François Le Coq
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
03 Janvier 202003/01/2020
De: Jean-François LE COQ
auditeur à la cour de cassation
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau du droit privé général à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
04 Octobre 201904/10/2019
De: LE COQ (Jean-François)
chef du bureau du droit privé général à la direction des affaires juridiques
Objet:
agents judiciaires adjoints de l'Etat
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: Jean-François LE COQ
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR DE CASSATION
Auditeurs du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-François LE COQ
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2016-01-04"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Le Coq (Jean-François)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Jean-François Le Coq
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Jean-François Le Coq
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
délégation de signature
30 Mai 201330/05/2013
De: Jean-François LE COQ
juge au tribunal de grande instance de Brest chargé du service du tribunal d'instance de Morlaix
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-François LE COQ
juge au tribunal de grande instance de Morlaix chargé du service du tribunal d'instance de Morlaix
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Morlaix"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Jean-François LE COQ
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Morlaix
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
tribunal_instance="Morlaix"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: LE COQ Jean-François
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2006)
La liste de classement des auditeurs de justice de la promotion 2006 est établie
admissibilite
30 Mars 200830/03/2008
De: Le Coq (Jean-François, Paul)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200622/01/2006
De: Le Coq (Jean-François, Paul)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
ecole
admissibilite
18 Décembre 200518/12/2005
De: Le Coq (Jean-François, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Septembre 200516/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.